Personne ne peut se vanter d’être à l’abri de tout danger de la vie courante, à moins de vivre dans un grenier. Chute imprévisible lors de vos activités, agression soudaine, des situations parmi tant d’autres qui ne préviennent pas avant de survenir brusquement. Et la suite d’un sinistre n’est jamais heureuse pour votre compte en banque. Les dépenses liées à l’hospitalisation et l’arrêt de vos activités rémunératrices ne vont rien arranger à cette situation précaire. Pourtant, ce type d’évènements peut se faire assurer au moyen d’un contrat d’assurance individuelle accident. Si vous souhaitez en savoir plus sur le sujet, lisez la suite de cet article.
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L’assurance individuelle accident : définition et rôle
Il s’agit d’un contrat d’assurance qui garantit une indemnisation à hauteur des dommages corporels subis par le souscripteur après un accident. L’assuré peut souscrire pour sa personne, mais également pour l’un de ses proches. Toutefois, il faudra préciser les bénéficiaires sur le contrat final. Les particuliers ont tendance à inclure dans l’assurance par exemple leur conjoint(e), les individus à leur charge, les enfants, etc. Bon à savoir : la particularité de l’assurance individuelle accident est qu’elle ne se préoccupe pas du responsable de l’accident (que ce soit vous, un tiers connu, un individu non identifié).
Comment fonctionne l’assurance individuelle accident ?
Elle dispose de deux formules :
- Le droit commun : la somme d’argent pour indemniser les préjudices varie en fonction du degré des dommages subis. En clair, tout dépend des clauses du contrat.
- La formule forfaitaire : le montant versé à l’assuré est forfaitaire, suite au décès d’un proche ou un accident survenu.
Néanmoins, beaucoup de personnes ignorent que leur contrat d’assurance inclut déjà une assurance individuelle accident. Parmi ces contrats, il y a lieu de citer :
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- L’assurance des accidents du quotidien
- Les assurances de la profession pour ceux qui ne sont pas salariés
- Les assurances des instituts sportifs
- L’assurance auto tous risques
L’assurance individuelle accident est-elle obligatoire ?
L’assurance individuelle accident est un contrat de prévoyance qui ne fait pas l’objet d’une obligation. L’assuré ainsi que ses ayants droit seront les heureux bénéficiaires des indemnités à la suite d’un sinistre qui impliquera des dommages corporels. Cette garantie s’applique aussi bien au cours de la vie professionnelle qu’au cours de la vie courante.
En cas d’incapacité sur le long terme ou en cas de décès
Quand le décès d’un assuré survient, la somme sera donnée aux bénéficiaires confirmés, pour ne pas dire les ayants droit. Dans le cas d’une incapacité permanente partielle ou totale, le montant est versé à l’assuré sous les traits d’un capital. Ce capital devra néanmoins avoir un taux qui équivaut à celui de l’invalidité. Surtout si les résultats estiment que l’infirmité sera définitive.
En cas d’incapacité passagère au travail
En général, l’assuré qui subit un accident ne perçoit plus de gain, car il aura dû stopper ses activités professionnelles à cause de sa condition physique. Dans cette optique, l’organisme d’assurances effectue le versement des indemnités prévues dans le contrat. Le moment global devra être transféré régulièrement jusqu’à ce que l’assuré soit en mesure de recommencer ses activités rémunératrices. Cependant, l’assureur est obligé de le faire que dans un délai d’un an (365 jours), sinon ça serait trop beau pour être vrai. Si le souscripteur d’assurance individuelle accident n’exerce pas de profession en particulier, le montant promis est versé dans son entièreté en adéquation avec l’intervalle de temps où il sera cloué au lit.
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Pour les dépenses pharmaceutiques, médicales et d’hospitalisation
Les accidents couverts par l’assurance individuelle accident garantissent un remboursement des frais médicaux, de pharmacie ainsi que les dépenses d’hospitalisation. Mais gardez à l’esprit que l’indemnisation doit s’effectuer dans les limites et les conditions désignées au préalable. Pourtant, le montant versé ne doit pas se substituer avec celui de la sécurité sociale. En clair, la somme engagée par l’assurance individuelle accident pour les dépenses médicales viendra juste compléter ce que la sécurité sociale doit éventuellement fournir. Autre point important : les victimes d’accidents qui sont assurées peuvent engager des poursuites contre le(s) responsable(s) désigné(s), mais ne peuvent en aucun cas exiger le remboursement des frais d’hôpital.
Quels sont les risques inclus dans la couverture de cette assurance ?
Se mettre au courant des garanties de l’assurance individuelle accident c’est bien, mais connaitre les types d’accidents qui sont éligibles à l’indemnisation c’est encore mieux.
Pour les accidents couverts
Voici une liste non exhaustive des accidents couverts par l’assurance individuelle accident en fonction des termes du contrat :
- Les complications médicales et chirurgicales issues des interventions effectuées à la suite d’un accident préalablement garanti ;
- Les accidents de la route ou non survenus pendant l’utilisation des véhicules automobiles, sans oublier les cycles à pédales ;
- Les dommages corporels subis à la suite des circonstances faisant appel à la légitime défense ou à toute autre tentative dans le but de sauver des individus en danger ;
- Les accidents survenant au moment où l’assuré n’est qu’un passager de plus dans un moyen de transport public ;
- Les accidents dont la foudre est responsable ;
- Les accidents qui résultent des activités sportives exercées en tant que débutant ou même professionnel ;
- Les dommages corporels issus des piqures d’insectes et/ou des morsures animales.
Pour ceux qui ne sont pas considérés comme accidents
L’assurance individuelle accident, bien qu’elle possède plusieurs avantages, ne garantit pas des couvertures sur tous les incidents farfelus que l’assuré peut présenter. En d’autres termes, le contrat ne considère pas comme « accident » certains évènements ou circonstances spécifiques. Il y a donc lieu de citer :
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- Les opérations de chirurgie qui ne sont pas consécutives à un accident garanti (à titre préventif) ;
- Les opérations de chirurgie esthétique ;
- L’héliothérapie ainsi que les cures thermales ;
- Les mois de grossesse, l’accouchement, les éventuelles fausses couches ;
- Des troubles et des pathologies comme les insolations, les apoplexies, les déchirures des muscles, les lumbagos, les hernies, etc.
Les limites de la couverture proposée
Tout d’abord, sachez qu’en cas d’accident couvert, la prestation de l’organisme d’assurance dépend de deux facteurs :
- Les garanties inscrites dans le contrat d’assurance
- Les bornes des montants fixés aux conditions spécifiques.
Pourtant, rien n’exclus le fait que la garantie ne soit pas applicable dans certaines circonstances. Ces cas particuliers sont identiques à toutes les garanties, bien que d’autres soient intimement liés à une garantie en particulier. Voici alors les circonstances qui ne sont pas prises en charge dans le contrat d’assurance individuelle accident :
- Les dommages corporels et le décès volontaires de l’accusé, un suicide par exemple ;
- Les conséquences de la guerre (étrangère ou civile), les émeutes, les mouvements violents de la population ;
- Les accidents survenus directement à cause des catastrophes naturelles, à l’image des inondations ou les séismes ;
- Les complications suite à une mauvaise condition physique (état de santé douteux) de l’assuré ;
- Les conséquences d’une maladie antérieure qui ne prouve aucun lien avec un accident garanti.
Conclusion
De manière générale, il sied de relever certaines informations importantes concernant l’assurance individuelle accident. Tout d’abord tout le monde peut faire une souscription pour sa personne ou l’un de ses proches. Ensuite, sachez que son fonctionnement et le montant à verser dépendent en partie du degré des dommages corporels subis. Pour finir, cette garantie n’assure pas l’indemnisation de la moindre écharde qu’un assuré peu scrupuleux pourrait qualifier d’accident. Il est donc primordial d’avoir connaissance de tous les accidents qui sont compris dans la couverture avant la signature du contrat.
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